L’Esprit des lois chez Montesquieu

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L’esprit des lois, œuvre majeure de Montesquieu qui a mobilisé 20 ans de travail, publiée à Genève en 1728, fait montre d’une approche révolutionnaire quant à l’analyse d’un système politique. En effet, Montesquieu ne construit pas une république ou une cité idéale à la manière de Platon (La République) ou de Thomas More (Utopie), mais porte un regard sociologique, analytique, descriptif de sociétés réelles et existantes. Tout au long de cette œuvre, Montesquieu essaie de trouver une intelligibilité cachée derrière le chaos des mœurs et des lois des sociétés existantes. Sa démarche est révolutionnaire car il devient l’explorateur des sociétés en envisageant les phénomènes sociaux comme des effets, des manifestations  de causes, d’invariables lois naturelles.

Est-ce que cette entreprise sociologique de longue haleine est gratuite, dénuée de but pratique ? Certes , non !

C’est dans le but de préserver la liberté politique et civile que Montesquieu entreprend ce chantier. C’est dans la perspective de rendre l’action politique et législatrice plus pertinente que Montesquieu entreprend d’éclairer les choix du législateur. Il s’agit donc de proposer aux magistrats ce qui peut leur être utile afin de déjouer la tyrannie, le despotisme et l’ambition absolutiste comme celle de Louis XIV. Son but est donc de protéger les citoyens « libres » de la dégradation de l’Etat en tyrannie. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle, bien souvent l’auteur s’exprime de manière subjective (« je »). Il perd alors la neutralité du scientifique et exprime son avis  sur des thèmes comme l’esclavage, la polygamie en y apportant un jugement normatif (en le condamnant).

A la fois sociologue qui analyse les lois comme des faits sociaux et moraliste qui juge et condamne certains de ces faits, l’auteur propose une démarche tout à fait nouvelle qui consiste à construire du sens dans la confusion de ce réel social et d’en actionner certains leviers.

Comment se déroule l’analyse scientifique sociale de Montesquieu ?

Comment tirer parti de ses conclusions pour la gouvernance d’un pays ?

I/ La loi est un rapport

Tout d’abord, Montesquieu ne présente pas la loi comme un commandement à suivre, mais il la définit comme étant un rapport entre des variables que l’on peut observer, et affiner. Parmi ces variables il distingue les causes naturelles comme le climat, la géographie, les modes de subsistance etc…, et les causes culturelles comme les croyances, les moeurs, les traditions etc…. Les lois ne naissent pas « ex nihilo » (de rien), elles ne sont pas de purs décrets mis en place par un législateur selon « son bon plaisir ». Elles sont la résultante d’un faisceau d’éléments concrets. Elles ont une « chair ». Elles sont établies en fonction de variables concrètes et observables.

Alors que les lois existent universellement, elles diffèrent en fonction des pays car il ne s’agit plus de penser au fondement idéal d’une loi pour une société, mais de comprendre qu’une loi est l’application d’une règle en fonction d’un cas particulier. En définitive, les lois sont propres au peuple pour lesquelles elles ont été établies, et ne peuvent pas convenir à un autre peuple. La relation de la loi avec le physique du pays, le climat, la qualité du terrain, sa situation, sa grandeur, sa richesse, ses croyances , ses mœurs, ses manières ; la relation des lois entre elles, avec le législateur , avec l’ordre des choses avec lesquelles elles ont été établies , c’est cela qui est appelé par Montesquieu l’Esprit de la loi.

II/ Les lois en rapport avec la forme de l’Etat

Tout d’abord, Montesquieu constate qu’il existe différents régimes politiques qu’il décrit. C’est une typologie.

            A/ La République (Démocratie ou Aristocratie)

La république est un gouvernement où le peuple en corps, ou seulement une partie du peuple a la souveraine puissance.

1/ Typologie de la république et ses conséquences politiques

Alors que pour la démocratie, chaque citoyen est à la fois souverain et sujet, c’est-à-dire que le citoyen (ou le peuple) participe au pouvoir à travers les lois qui règlementent le droit de vote, Montesquieu précisera que le peuple a besoin d’une délégation. Au Livre XXIII, ch. 17 de son œuvre, il en donnera des explications : « Le peuple qui a la souveraine puissance doit faire par lui-même tout ce qu’il peut bien faire, et ce qu’il ne peut pas bien faire, il faut qu’il le fasse par ses ministres ». Le peuple a donc besoin d’être conduit par un conseil ou un sénat. Le pouvoir intégral n’est pas donné au peuple afin que celui-ci n’abuse pas de son pouvoir en opprimant les grands.

En ce qui concerne l’aristocratie, la souveraine puissance est entre les mains des nobles qui font les lois et les font exécuter mais la dérive d’opprimer le peuple est aisée. (Il s’agira donc de trouver les moyens de lutter contre les tendances corruptrices de l’aristocratie).

2/ La vertu

Au gouvernement républicain (démocratique ou aristocratique) qui est un type de gouvernement, Montesquieu y articule un principe moteur « qui le fait agir ». Livre III, ch. 1 Si l’Etat est une structure mécanique, ce qui met en mouvement cette mécanique dans l’état républicain est la vertu. Dans ce régime où c’est le citoyen qui est l’auteur des lois et qui les fait exécuter, comment accepter l’autocontrainte ? Comment accepter l’intérêt général au détriment de l’intérêt particulier ? Par la vertu qui donne envie au citoyen d’aller au-delà de ses intérêts particuliers.

Au sein de l’aristocratie, ce sont les nobles qui promulguent les lois auxquelles ils doivent se soumettre également. C’est la raison pour laquelle, en vertu de cette obéissance aux lois, il s’en suivra une prudence, une modération quant à l’avidité et l’ambition des nobles qui promulguent les lois.

En outre, la vertu « qui est un renoncement à soi-même, est toujours une chose très pénible et ne peut se soutenir que grâce à la toute-puissance de l’éducation. Livre IV, Ch. 5

De plus, la conservation des démocraties réclame l’entretien de la morale, et des bonnes mœurs.

Quelles sont les causes qui ont favorisé l’émergence du régime républicain ?

3/ Les causes de la république

                                   a : Les causes physiques de la république

A la suite de la description du type d’état républicain et de ses conséquences juridiques, Montesquieu développe une théorie des causes, comme si le physique pouvait influencer sur le moral.

• Le climat: « L’air froid resserre les extrémités des fibres extérieures de notre corps ; cela augmente leur ressort, et favorise les extrémités vers le cœur ». Livre XVI ch. 2 On a donc plus de vigueur dans les climats froids, ce qui produira plus de confiance en soi, plus de courage, plus d’assurance, plus de franchise. Ces qualités favorisent la résistance aux conquêtes ou aux abus de pouvoir, et le discernement face aux manipulations ou ruses politiques.
• La façon dont les hommes se procurent leur subsistance et la nature du terrain va faire émerger un type de droit spécifique. Comme les lois augmentent en fonction de la capacité d’un peuple à la propriété, elles seront plus nombreuses chez les peuples agriculteurs que chez les nomades. La sédentarité et la distribution des terres multiplient les intérêts privés et donc leur arbitrage à travers des lois de la république.

De plus, la stérilité du terrain  va favoriser chez les hommes le courage, l’endurcissement, le courage propre à la guerre. « Il faut bien qu’il se procure ce que le terrain leur refuse » Livre XVIII, ch. 4

                               b : Les causes morales de la république

• Lois, mœurs, manières: Ce qui gouverne les hommes ce sont surtout les mœurs qui représentent un mélange de croyances, de préjugés et de traditions lequel participe au développement de la nation. Il est possible qu’au sein de la république la préoccupation de peuple soit plus axée sur la loi.
• Commerce et liberté : L’effet naturel du commerce est d’apporter la paix. Non seulement l’effet du commerce augmente les richesses, le développement de la culture et des arts mais il permet d’adoucir les mœurs : « La commerce a fait que la connaissance des mœurs de toutes les nations a pénétré partout : on les a comparées entre elles, et il en a résulté de grands biens » Livre XX ch. 1
• La religion : A la république correspond plutôt le protestantisme.

            B/ La monarchie

La monarchie est un état où un seul gouverne mais par des lois fixes et établies.

1/ Typologie de la monarchie et ses conséquences politiques

La monarchie se conserve contre les risques d’abus de pouvoir grâce à des « pouvoirs intermédiaires, subordonnés et dépendants » : parlements, villes, juridiction seigneuriale, juridiction ecclésiastique, noblesse, clergé etc… Ces pouvoirs intermédiaires jouent un rôle de médiation, de lien entre le peuple et le roi  ou même de contre –pouvoir et permettent d’éviter le basculement vers la tyrannie. Le monarque y est aussi soumis. Ces corps intermédiaires sont les organes de la volonté du roi mais font obstacle à ses excès. Les volontés du roi sont limitées, et contenues grâce aux corps intermédiaires. A ce titre, Montesquieu parlera du « droit de remontrance » des Parlements en cas de désaccord avec le souverain, ce qui empêchera l’exécution automatique des ordres, mais ce qui permettra aussi de jouer un rôle tampon en canalisant l’ardeur, ou la colère du peuple.

2/ L’honneur

Le principe moteur de ce gouvernement n’est pas la vertu mais l’honneur. Défini comme l’ambition, le désir de gloire et de réputation l’honneur ne porte pas sur le bien public mais vise l’intérêt privé, la satisfaction de l’amour propre. Les critères sur lesquels repose l’honneur sont les suivants : la grandeur des actions qui contribueront à la distinction et à la réputation. Le code de l’honneur est ici un régulateur qui contribue à l’harmonie sociale en complément, et stimulant de la régulation sociale établie par les lois. Ici, le vice privé, l’intérêt personnel (l’honneur) devient une vertu « utile au public ». La conjonction des intérêts privés mène de manière imperceptible au bien public. En effet, dans l’espoir d’une distinction, d’une réputation un homme peut faire preuve de beaucoup de courage et accomplir des actes héroïques au péril de sa vie et donc contribuer au bien public, en particulier pendant les guerres.

L’éducation stimule l’amour propre qui engendrera des effets sociaux positifs pour la société. L’honneur ne connaît que la grandeur des actions.

En outre, c’est grâce à l’obligation d’agir dans l’honneur, qu’il est possible de résister au pouvoir du roi. En effet, la code de l’honneur ne peut accepter d’obéir à des ordres vils, il s’érige au-delà des lois (religieuses ou civiles). Le code de l’honneur n’agit pas en vertu du bien, ou du juste. Il agit dans le refus des « actions dégradantes » et s’autorise à désobéir à certains ordres. A ce titre, cette désobéissance contribue à faire prospérer l’ordre social, sans la savoir, ni le vouloir.

3/ Les causes de la monarchie

            a/ Les causes physiques de la monarchie

• Le climat : « Dans les pays tempérés, vous verrez des peuples inconstants dans leurs manières, dans leurs vices même, et dans leurs vertus ; le climat n’y a pas une qualité assez déterminée pour les fixer eux-mêmes » Livre XVI, ch.2 La morale n’est pas transcendante mais résulte des influences climatiques et ici, les hommes sujets aux influences du climat sont plus versatiles, changeants. Ce qui suppose une instabilité, un caractère belliqueux.
• La façon dont les hommes se procurent leur subsistance et la nature du terrain : La fertilité du terrain favorise la monarchie et l’esprit de servitude. En effet, « le confort d’une nature accueillante affaiblit les courages et érode les énergies » Livre XVIII, Ch.4 Les habitants des nations prospères ne sont pas prêts à prendre les armes pour défendre leur liberté contre les armées conquérantes appâtées par la fertilité des territoires.

De plus, c’est la sédentarité agricole qui caractérise fondamentalement l’état monarchique, ce qui suppose la création de lois destinées à protéger cette propriété privée.

         b/ Les causes morales de la monarchie

-Lois, mœurs, manières : Montesquieu défend l’idée selon laquelle pour chaque nation il y a différents critères, naturels et artificiels qui coexistent. Les mœurs favorisent l’hypocrisie, la politesse par le désir de distinction. En effet, la politesse naît de l’orgueil de se distinguer des gens qui vivent « dans la bassesse » (livre IV, chapitre 2).

Commerce et liberté : Le commerce s’oppose à la dureté des pouvoirs royaux qui entravent les hommes et les capitaux. Les princes, dans leurs entreprises violentes nuisent au commerce, lequel introduit une mobilité de la propriété grâce à la lettre de change (chèque). Les princes, dans leur volonté de posséder en dominant et en persécutant, se sont trouvés désarçonnés face à la mobilité des circuits commerciaux, rendus possibles grâce à la lettre de change. Grace à celle-ci, les juifs persécutés, ont pu partir en déterritorialisant leurs richesses.

• La religion : La religion catholique est privilégiée dans les monarchies. Ici, la religion est naturalisée, reliée au climat. A la monarchie qui est doté d’un climat du midi, d’où découle un esprit servile, est associé le catholicisme. Notons ici le caractère subversif de cette association qui démet les écrits religieux de leur caractère sacré : la foi est une croyance parmi d’autres. Plus encore, le catholicisme est associé à un peuple servile, mou, et peu réactif !

            C/ La tyrannie

La tyrannie est un état où un seul dirige sans loi et sans règle et peut tout détruire par sa volonté et ses caprices.

1/ Typologie de la tyrannie et de ses conséquences juridiques

Selon Montesquieu, il n’est pas un gouvernement à part entière, il représente une menace, une limite du politique. Cette menace pèse sur tous les régimes politiques.

Pour s’imposer, il n’a pas besoin d’art politique mais seulement de passion.

Causant des maux infinis, le despotisme est le régime de la mort qui peut aussi se retourner contre celui qui l’exerce. Il n’y a nulle institution politique ou juridique, aucun groupe social qui peut faire obstacle à l’exercice de la personne suprême. Et malgré l’amour  de la liberté des peuples, il est considéré comme un véritable régime, malheureusement très répandu comme l’a constaté Montesquieu lors de ses voyages en Orient. De plus, on peut qualifier de despotique des formes dégénérées de constitution qu’elles soient républicaines ou monarchiques. Le despotisme c’est la domination d’hommes libres et égaux, ce qui représente pour Montesquieu une disposition naturelle chez tous les hommes qui cherchent les limites de leurs pouvoirs. Ainsi donc un régime despotique n’est pas l’œuvre du caractère autoritaire d’un seul homme, mais le fait que ce soit un seul homme qui soit créateur du droit. Dans ce pseudo-régime, il n’y a pas de politique car il n’y a pas de délibération, de discussion, de négociation autour des affaires communes. Le despotisme se caractérise par l’absence de rationalité du droit et par l’absence de médiations civiles. L’idée du despotisme, c’est l’idée d’une volonté qui veut sans raison, sans délibération.

2/ La crainte

Le principe qui fait mouvoir la mécanique du despotisme, c’est la peur. Le pouvoir s’exerce sur le peuple de manière répressive. Les sujets craignent le despote qui peut les tuer, le despote craint son armée qui peut réaliser un coup d’état. La crainte agit sur les passions nobles des sujets comme le courage, ou la vertu. Elle tue toute initiative personnelle, toute ambition sociale. La crainte étouffe l’homme  dans sa dimension humaine et morale, et le cantonne à son animalité instinctive mue par l’intérêt. Le despotisme déshumanise les hommes. Selon Montesquieu, le pire des régimes est le despotisme

3/ Les causes de la Tyrannie

a/ Les causes physiques de la tyrannie

Le climat : « L’air chaud relâche les extrémités des fibres et les allonge, il diminue donc leur force et leur ressort »Livre XIV ch.2 Ces caractéristiques physiologiques de l’influence de l’air chaud sur le corps aura des effets sur le caractère moral des individus. La paresse du corps est due à la chaleur excessive. Il s’ensuit une certaine passivité et une disposition à la servilité et la soumission. Les climats chauds de l’Afrique et de l’Asie favorisent la mollesse des hommes incapables de supporter le travail et la fatigue, incapables d’être leur propre maître et de vivre sous de bonnes lois.

 La façon dont les hommes se procurent leur subsistance et la nature du sol

Les lois en lien avec la façon dont les peuples se procurent de la nourriture sont moins nombreuses pour des peuplades nomades qui vivent de leurs troupeaux, ou de chasse, et qui ne disposent pas de propriété.

De plus la fertilité du terrain engendre l’esprit de servitude qui existe dans les tyrannies. La fertilité associée au sédentarisme favorise le despotisme. (En revanche, le nomadisme en terrain fertile va favoriser la liberté naturelle).

b/ Les causes morales de la tyrannie

            Lois, mœurs, manières : Comme pour les autres régimes, les composantes sont nombreuses et hétérogènes et peuvent donner lieu à une dominante. Dans un état despotique, il y a peu de liberté civile, les lois établies prennent le dessus sur les mœurs – code informel de pratiques – qui régulent les actions humaines naturellement.

            Commerce et liberté : Le despotisme sépare les hommes, et les peuples par la guerre.

            La religion : Il y existe une intolérance religieuse et Montesquieu associe le gouvernement despotique à l’Islam. Dans un état despotique, la religion a peu d’influence, elle ne fait que renforcer la crainte. Selon Montesquieu, « c’est de la religion que les peuples tirent en partie le respect qu’ils ont pour leur prince. »(Livre V, ch.14

Après avoir décrit les différents régimes ainsi que leurs conséquences juridiques, Montesquieu a cherché des variables (climat, sol, mœurs, commerce, religion) qui pouvaient en influencer l’émergence. Ce travail de recherche sociologique avant la lettre salué par le père de la sociologie Emile DURKHEIM, s’arrête là où face à ces données, Montesquieu développe des propos normatifs, propices aux conseils ou à la condamnation.

III / Le souci de modération

Emile Durkheim a bien montré en quoi Montesquieu a contribué à fonder la sociologie comme physique sociale portant sur l’observation des sociétés et induisant des lois de fonctionnement. Cette méthode comparatiste (sociologique et inductive) et non essentialiste (philosophique et déductive) est propre aux sciences sociales puisqu’elle établit des rapports nécessaires entre les phénomènes, se limite et s’enrichit avec Montesquieu d’un jugement normatif qui valorise, qui juge et qui condamne. Ce positionnement n’est dès lors plus sociologique de par son absence de neutralité. Raymond Aron, dans son ouvrage intitulé Les étapes de la pensée sociologique (chapitre 1, Gallimard) dira que Montesquieu est le fondateur d’une sociologie compréhensive et non causale, mais ne se prive jamais de juger, voire de condamner au nom de principes universels, certaines institutions existantes. C’est la connaissance des lois et institutions sociales qui permet de les condamner et/ou de les modifier dans le meilleur des cas, afin que le sujet social puisse vivre dans une plus grande liberté civile et politique. Après avoir montré les causes physiques et morales des lois, Montesquieu entend chercher les lois « qui ont un degré de bonté par elles-mêmes et celles qui n’en ont aucun.»

Car le but de Montesquieu est de conseiller le législateur ou le prince et donc de proposer une réflexion normative qui incite à la prudence et qui propose de corriger le droit , de modifier les lois , ou d’agir sur des variables pour mettre en place les conditions les plus propices à la liberté politique et civile . Fort d’avoir distingué la variable du climat qui génère l’esprit servile des sujets, Montesquieu entend modifier les effets de cette variable, corriger les effets pervers de ce climat :  « Les mauvais législateurs sont donc ceux qui ont favorisé les vices du climat, et les bons sont ceux qui s’y sont opposés » Livre XIV, ch.5

Alors que la chaleur inhibait le courage des hommes et les rendait serviles, esclaves, Montesquieu n’hésite donc pas à condamner l’esclavage sur le plan moral et juridique.

Pour la même raison, l’auteur condamnera la servitude domestique qui assigne les femmes à l’enfermement.

Les variables trouvées par Montesquieu qui influent sur les sujets d’un pays sont des causes mais non des fatalités : le législateur peut intervenir et les corriger afin d’éviter le despotisme, pour une politique axée sur la modération, la liberté civile et domestique du peuple.

Conclusion

Même si l’analyse sociale de Montesquieu est révolutionnaire à son époque puisqu’elle s’applique à relever des variables géographiques, historiques, climatiques, etc… pour comprendre les ressorts d’un pays (au lieu de décrire une société idéale), c’est en tant que conseiller du politique et du législateur que Montesquieu entreprend l’Esprit des loi. Au-delà de cette analyse comparative étendue à tous les pays (et leur histoire), la préoccupation majeure de Montesquieu est la préservation ou l’amélioration de la liberté des sujets. Que les régimes en place ne sombrent pas dans le despotisme est la préoccupation première  de Montesquieu qui défie la nature (parfois impitoyables), les tyrans (cruels) en laissant exprimer la voix de son cœur, de ses sentiments.